Translations:Licence/28/fr

Logo
Le logo FreeCAD est une marque déposée appartenant à la FPA (association du projet FreeCAD). Cela signifie que la FPA est le seul organisme autorisé à dire qui a le droit d'utiliser le logo FreeCAD ou non. Les fichiers du logo, qui font partie du code source de FreeCAD ou qui sont disponibles ailleurs, par exemple sur ce wiki, sont toujours sous les mêmes licences que le reste de FreeCAD (LGPL pour le code source et Creative Commons pour ce wiki). Vous êtes toujours libre d'utiliser le logo FreeCAD n'importe où, dans les mêmes conditions que le reste de FreeCAD, ce qui signifie, en gros, que vous devez l'utiliser pour faire référence à FreeCAD, et ne pas l'utiliser, par exemple, pour votre propre produit, ou de toute autre manière qui ne fait pas référence à FreeCAD.